CHAPITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
ARTICLE 1
Tout adhérent à l’association Toulouse Nord Football Club (TNFC) s’engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.
ARTICLE 2
Le Comité Directeur gère les actions de l’Association sous l’autorité du Président.
ARTICLE 3
Chaque réunion du Comité Directeur doit faire l’objet d’un compte rendu écrit et porté à la connaissance du Comité Directeur et des Adhérents.
ARTICLE 4
Le Président et toute personne mandatée par lui sont seules habilitées à communiquer des informations concernant l’Association.
ARTICLE 5
Un Dirigeant, un Éducateur ou un Joueur ne peut participer aux activités de l’Association qu’en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement. Le paiement doit être effectué à la signature du présent règlement intérieur et de la demande de licence. Si la demande lui est formulée, le Comité Directeur pourra accorder des facilités de paiement. Le montant de la cotisation comprend, entre autres, le coût de la licence de la Fédération Française de Football et une assurance individuelle accident et responsabilité civile. Le tarif est dégressif pour les Adhérents appartenant au même foyer fiscal (parents, enfants, frères, sœurs). La dégressivité s’applique du membre le plus âgé (1er membre) vers le membre le plus jeune (2ème à 4ème membre).
ARTICLE 6
Tout Adhérent qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l’Association et s’engage à remettre sous huitaine tous les documents en sa possession concernant l’Association.
ARTICLE 7
En toutes circonstances, tout Adhérent à l’association en est le représentant. Il lui appartient d’avoir un comportement et une tenue irréprochables.
ARTICLE 8
Tout Adhérent à l’association ne peut prendre un engagement avec un autre club de football sans avoir informé le Président.
ARTICLE 9
Tout Adhérent mandaté pour représenter l’Association aux réunions extérieures (Ligue, Fédération, District, Mairie, etc …) doit en faire un compte rendu écrit ou verbal au Président.
ARTICLE 10
Toute personne désirant adhérer à l’Association doit :
- Signer une licence.
- S’acquitter de la cotisation fixée par le club.
- Signer ce règlement intérieur. Si le Joueur est mineur, son représentant légal devra également signer.
- Apporter sa contribution dans le cadre de ses moyens au bon fonctionnement du club.
ARTICLE 11
La vie du club ne s’arrête pas aux matchs et aux entraînements. Pour permettre de développer un projet éducatif et sportif ambitieux, pour maintenir et améliorer l’ambiance générale du club, il est demandé à chaque membre (Dirigeants, Éducateurs, Joueurs et Parents) de participer au maximum aux différentes manifestations proposées tout au long de l’année sportive, de prendre régulièrement connaissance des infos sur le site internet du club, et d’assister aux Assemblées Générales.
CHAPITRE II – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAÎNEURS ET ÉDUCATEURS ET AUX DIRIGEANTS
A. JOUEURS
ARTICLE 12
Il est fourni à tous les Joueurs un calendrier des entraînements ou des compétitions comportant les coordonnées de l’encadrement qui les concerne.
ARTICLE 13
Tout Joueur licencié doit se tenir à la disposition du club en acceptant :
- Le calendrier des entraînements fixé par les entraineurs.
- Le choix fait par les entraîneurs pour la composition des équipes
- Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé.
ARTICLE 14
Tout Joueur doit honorer les convocations aux entraînements, aux stages et aux matchs et en cas d’empêchement en avertir l’Entraîneur le plus rapidement possible.
ARTICLE 15
Tout Joueur absent ou en retard à l’entraînement sans raison valable donnée à l’Entraîneur est passible d’une sanction conformément aux dispositions prévues à cet effet (chapitre III).
ARTICLE 16
Tout Joueur mandaté pour assurer un encadrement à l’école de foot doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information préalable au Responsable Administratif et au Responsable Technique pour pouvoir pallier cette carence.
ARTICLE 17
Au cours de rassemblements (entraînements, stages, tournois, matchs, etc…), tout Joueur doit rester à la disposition de l’Entraîneur. Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.
ARTICLE 18
Tout Joueur s’interdit de formuler des critiques à l’égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Éducateurs des équipes en présence.
ARTICLE 19
Tout Joueur doit respecter les décisions de l’arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S’il a une observation à formuler, c’est par l’intermédiaire de son capitaine qui a seule qualité pour intervenir auprès du directeur de jeu.
ARTICLE 20
Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage pourrait être amené à supporter en totalité, sur décision du Bureau Directeur, le préjudice financier réclamé au club par le règlement en vigueur.
ARTICLE 20
Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par les clubs ou les collectivités. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.
ARTICLE 22
Tout Joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l’Entraîneur et le Secrétariat du club, et se faire examiner par un médecin. En cas de manquement à cette règle, le club ne peut être tenu responsable de quelque préjudice subi par l’intéressé.
ARTICLE 23
Tout Joueur ne peut reprendre son activité sportive, après blessure, sans l’avis du médecin et après avoir informé son Entraîneur et le Secrétariat du club de la décision de reprise.
ARTICLE 24
Tout Joueur qui reçoit un équipement du club doit consentir à le rendre, si cela lui est demandé. Tout Joueur doit porter les vêtements fournis par le club dans les conditions fixées par celui-ci.
ARTICLE 25
Avant toute pratique, la licence doit obligatoirement être validée par un médecin.
ARTICLE 26
Tout Joueur venant d’un autre club de son plein gré devra avoir l’aval du Responsable Administratif et du Responsable Technique avant de signer sa licence.
ARTICLE 27
Afin d’assurer l’entretien des équipements des équipes, chaque Adhérent peut se voir remis à tour de rôle le sac de maillots à l’issue de la rencontre. Le lavage devra être effectué pour le match à venir.
ARTICLE 28
Pour les Adhérents mineurs, les parents doivent s’assurer que leur enfant possède à l’entraînement comme en match, le matériel nécessaire à la pratique du football (chaussures adaptées, protèges tibias, bouteille d’eau personnelle, etc.). De plus, ils devront veiller à ce que la tenue de l’enfant soit en rapport avec la météo : vêtements chauds, survêtements, etc.
ARTICLE 29
La douche au club est obligatoire après chaque entraînement ou match.
B. ENTRAÎNEURS ET ÉDUCATEURS
ARTICLE 30
Les Entraîneurs et Éducateurs sont nommés par le Comité Directeur.
ARTICLE 31
Tout Entraîneur et Éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d’animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le Responsable Technique et adopté par le Comité Directeur.
ARTICLE 32
Tout Entraîneur et Éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent le club. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple pour les Joueurs qui sont sous son autorité.
ARTICLE 33
Tout Entraîneur et Éducateur doit sanctionner lui-même ou demander une sanction à la Commission ad hoc pour tout acte d’indiscipline d’un Joueur.
ARTICLE 34
Tout Entraîneur et Éducateur doit, en l’absence de Dirigeant, après chaque match :
- Saisir les scores des rencontres.
- Remettre la feuille de match le jour même.
- Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre dès que possible.
ARTICLE 35
Tout Entraîneur et Éducateur est garant des équipements et matériels confiés à son équipe par le club. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements et matériels restent la propriété du club en fin de saison.
ARTICLE 36
Les Éducateurs sont chargés d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communications permettant la diffusion d’informations relatives à la vie du club et de leur équipe.
C. DIRIGEANTS
ARTICLE 37
Les Dirigeants sont nommés par le Comité Directeur qui détermine leur fonction.
ARTICLE 38
Tout Dirigeant a pour mission, d’aider et d’assister l’Éducateur dans les tâches administratives et relationnelles et de faciliter en y participant activement à l’organisation et au déroulement des rencontres (feuille de match, licences, arbitre de touche, délégué à la police, voire arbitrage en cas d’absence d’arbitre).
ARTICLE 39
À l’instar des Éducateurs, tout Dirigeant est chargé d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communications permettant la diffusion d’informations relatives à la vie du club et de son équipe.
ARTICLE 40
Tout Dirigeant doit périodiquement rendre compte de ses actions au Comité Directeur.
CHAPITRE III : DISCIPLINE
ARTICLE 41
La Commission de discipline se compose obligatoirement :
- Du Président ou toute personne le représentant, accompagné d’au moins trois membres du Comité Directeur.
- Du Responsable Technique ou tout Éducateur le représentant.
- D’un représentant de la commission d’arbitrage.
ARTICLE 42
La Commission de discipline est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues dans le présent règlement intérieur.
ARTICLE 43
Les décisions de la Commission de discipline sont immédiatement applicables sauf si le licencié demande dans un délai de trois jours, audition auprès de ladite Commission.
La Présidente, Émilie NOUBADJI
